• bulletin de salaire les mois "classique"
• bulletin de salaire lorsqu'il y a des congés payés/sans solde/des absences
  • la première année du contrat
  • les années suivantes
• Le dernier bulletin de salaire/le calcul du solde de tout compte
  • Cas "classique"
  • Cas d'une annualisation du temps de travail (exemple 1)
  • Cas d'une annualisation du temps de travail (exemple 2)

La régularisation au moment de la rupture

Dans le cas d’un contrat annualisé

On compte tout d’abord le nombre de jour non travaillé dans le mois.
Ici, l’exemple montre le cas d’une rupture du contrat à la fin du mois, soit aucun jours non travaillés (sur la ligne 3).
Le préavis (2 semaines) a été travaillé payé, donc n’a pas à être payé à part comme dans le cas précédent.

Sur la ligne 4 et 4 bis, on paie à la nounou  le reliquat de congés payés et la régularisation sur l’annualisation.

• Exemple 2 : Dans le contrat, il a été conclu que la nounou travaillerait 1 jour / semaines pendant la période scolaire et 5 jours/semaine pendant 10 semaines de vacances scolaires et ne travaillerait pas pendant les 5 de congés payés, soit un coefficient de mensualisation de 8,33 jours/mois.
  Il y a donc 37 semaines travaillés 1 jours et 10 semaines travaillée 5 jours qui sont dus à la nounou par an. Contrairement aux congés payés, cela s’apprécie à la date anniversaire du contrat..
  Ainsi au bout d’un an, la nounou doit avoir bénéficier de 37 semaines de 1 jours et 10 semaines de 5 jours. La nounou a été embauché en Septembre 1999. Le contrat se termine en juin 2001.
  Du 1er septembre 1999 au 1er Septembre 2000, la nounou a bénéficié la répartition prévue au contrat question temps de travail.
  Du 1^er Septembre 2000 au 31 juin 2001, il faut donc calculer la régularisation.

• 	Nombre de semaines de 5 jours		Nombre de semaine de 1 jour
  Réellement travaillé	5 semaines		37 semaines
  Acquis et payé par la mensualisation	10 x 10	= 8,33 semaines	37x10	= 30,83 semaines
  	12		12
  Différence	-3.33 semaines		6.16 semaines

  il faut donc calculer en nombre de jours –3.33 x 5 + 6.16 x 1 = -10.5 jours payé en trop. Sur la ligne 4, on paie à la nounou les jours de congés acquis au 1^er juin 2001 2001 non encore pris. Dans notre cas, il restait à la nounou 30 jours ouvrables de congés payés. Pour convertir en semaine, on divise par 6 (6 jours ouvrables/semaine). Pour connaître le prix d’une semaine, on divise, le salaire mensuel, par 4,35
  Ensuite, reste à payer l’indemnité de congés payés pour l’année prochaine. On reprend donc l’ensemble des salaires versés depuis le 1er juin jusqu’au mois précédent, et l’on trouve la somme porté en (6). Ici, il s’agit de 0 Frs, car il s’agit du bulletin du mois de juin.
  Sur la ligne 7, on reporte, l’indemnité de congé payé pour le mois en cours. On doit y inclure le solde de congé payé, c’est pour cela qu’on y reporte le résultat de la ligne 5.

  1	Salaire de base (coefficient 8 jours/mois soit 43.5 h/mois )				367.14€
  2
  3
  4	congés payés (paiement du solde) soit 5 semaines x		367.14€	= 84.4€	+ 422€
  			4,35
  4 bis	Régularisation de l’annualisation soit -10.5 jours x		367.14€	= 45.89€	- 481.87€
  			8
  5	TOTAL (1+2+3+4+4bis)				=307.27€
  6	indemnité de congés payés entre le 1er juin 2001 et le mois précédent soit 10% x 0				+ 0,00 F
  7	indemnité de congés payés pour le mois en cours soit 10% x 307.27€				+ 30.73€
  TOTAL (5+6+7)					= 338€